Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D T F PLUS
LOCATION INFORMATIQUE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1533506
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/1999

Présentation de la marque D T F PLUS

Déposée le 29 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) LOCATION INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « D T F PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LOCATION INFORMATIQUE domicilié(e) 35, chemin des Aulnes, 69572 DARDILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque D T F PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D T F PLUS est expirée depuis le 29 mai 1999.

LOCATION INFORMATIQUE a également déposé les autres marques suivantes : DATALEASE , SERENITIS


LOCATION INFORMATIQUE, société anonyme - 35, chemin des Aulnes, 69572 DARDILLY - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Matériels, équipements, dispositifs et organes électriques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, électrostatiques, radio-électriques, de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux, de télématique, de téléphonie, de télégraphie, de télescription, de signalisation, de contrôle, ordinateurs et leurs périphériques, ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées, supports d'information impressionnés ou non et notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur modules de disques rigides ou souples, bandes et rubans magnétiques, programmes et programmation pour machines à commande numérique, logiciels sur tous supports matériels, duplication de programmes, travail à faÇon sur documents de clients, machines comptables et à calculer, machines combinées à écrire et à calculer, machines comptables électro-mécaniques et électroniques, machines à imprimer et appareils comportant des imprimeries de données en encres magnétiques, équipements périphériques d'appareils ou systèmes de mémoire de données,et d'informations, disques magnétiques pour ordinateurs électroniques, appareils de saisie et traitements de données et machines pour la programmation des disques magnétiques de stockage de données